Horaires : Le bureau est ouvert du lundi au vendredi de 16h à 18h et le samedi de 10h à 11h45.
Les tests de code et les cours ont lieu pendant les heures d'ouverture du bureau (sauf obligation de dernière minute) et sont toujours corrigés par un moniteur diplômé. En dehors de ces horaires, la salle de code pourra exceptionnellement être mise à disposition après l'acceptation d'un moniteur.
Assiduité et absences : L'assiduité aux cours théoriques et pratiques est indispensable à la réussite de la formation pour atteindre le niveau requis aux examens. L'évaluation de départ ne pourra être tenu que si l'élève est rigoureux et régulier dans le suivi de son planning de formation.
Toute absence de plus de 3 mois devra nous être signalée, à défaut, le contrat de formation devra être réétudié. Tout changement de situation, (numéro de téléphone, adresse, maladie incompatible avec la conduite, interdiction de passer le permis etc…..).
Toute leçon non décommandée 48h à l'avance donnera lieu au paiement d'une indemnité égale au prix de la séance. Dans le cas d'une absence imprévue ( maladie, changement d'emploi du temps au travail ou à l'école etc……), cette indemnité ne sera pas due si l'élève fourni à l'auto-école un justificatif ou un certificat médical dans les 8 jours qui suivent l'absence.
Le forfait code est valable 6 mois à compter de la signature du contrat et ce même contrat est valable 1 an.
Modalités de paiement : Comme indiqué ci-dessus, toute leçon de conduite non décommandé 48h à l'avance (jours ouvrables) ou oubliée par l'élève donnera lieu au paiement d'une indemnité égale au prix de la séance.
Les résultats des examens étant différés, et afin d'éviter les impayés, nous sommes dans l'obligation de prendre les mesures suivantes :
-Toutes les leçons prises au-delà du forfait devront être payées à la réservation.
-Tout règlement par chèque devra être effectué au moins 20 jours avant la date de l'examen pratique.
-Votre compte devra être soldé au plus tard 72h avant le passage de l'examen.
-Toute résiliation ou rupture de contrat est définitive.
Sécurité : Dans la salle de code, tout élève doit respecter le matériel mis à sa disposition, les autres élèves et les moniteurs, ainsi que les consignes sanitaires imposées pour la sécurité de tous. En cas de non respect d'une de ces mesures, l'auto-école se réserve le droit de résilier le contrat de formation qui le lie à l'élève concerné.
Dans le véhicule, l'élève devra respecter les consignes du formateur,ainsi que les consignes sanitaires imposées pour la sécurité de tous. Il en est de même vis-à-vis de l'examinateur pendant les examens, au risque de se voir renvoyé de l'établissement.
Livret d'apprentissage : Un livret d'apprentissage numérique sera remis à chaque élève au début de sa formation pratique et devra l'avoir et le remplir à chaque leçon. En cas d'oubli, le moniteur est en droit de ne pas faire la leçon qui sera quand même facturée à l'élève.
Moniteur : le moniteur suivra un plan de formation (R.EM.C). Il s’engage à dispenser la formation et à présenter l’élève aux épreuves en mettant en œuvre les moyens nécessaires, sous réserve que l’élève ait atteint le niveau requis et dans la limites des places d’examen attribuées à l’établissement par l’administration.
Le déroulement d’une heure de conduite dispensée par un moniteur se déroule de façon suivante: 5 min de présentation d’objectifs, 45 min de conduite effectives, 10 min de Bilan et tâches administratives.
Objet personnel :
L’élève s’engage à avoir une tenue vestimentaire adaptée à la conduite, a venir avec un masque de protection et son matériel ( en moto, casque homologué, gants homologués, chaussures montantes, veste et pantalon protégeant en cas de chute).
L’établissement s'engage à appliquer les démarches sanitaires demandées sur la fiche sanitaire du métier et décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet personnel laissés ou oubliés dans l’auto-école ou dans la véhicules.
Téléphone portable :
Chaque élève s ‘engage à se que son portable ne sonne pas pendant les cours de code et de conduite.
Autres personnes:
Toute personne accompagnant un élève devra avoir l’accord préalable d’un moniteur afin de pouvoir rentrer dans la salle de code. Aucune personne étrangère à l’auto-école ne sera acceptée dans le véhicule
Sur les lieux de l’examen, seuls, le personnel de l’auto-école, les élèves convoqués à l’examen et l’expert.ne seront acceptée.
Alcool, Drogues, Médicaments:
Tout élève s’engage à ne pas être sous l’emprise d’alcool, de drogue, ou de médicament dont la prise est contraire à la conduite de véhicules motorisés autant encours théoriques que pratiques. Dans le cas contraire l’établissement se verra dans l’obligation d’interrompre la formation et procédera à la résiliation de son contrat sans que l’élève puisse prétendre à quelque remboursement que ce soit.En cas de contrôle routier effectué par les forces de l’ordre, l’auto-école demandera des dommages et intérêts à tout élève sous l’emprise de ces produits
Résiliation ou rupture du contrat :
Le contrat peut-être résilié par l’élève à tout moment et par l’établissement en cas de comportement contraire au bon fonctionnement de l’établissement. En cas de résiliation, tout prestation sera facturée au tarif unitaire .
Examen :
Pour l’épreuve théorique, l’élève devra se munir de sa pièce d’identité ou passeport et de sa convocation.( se renseigner des dispositions sanitaires du lieux d'examen).
Pour l’épreuve pratique, l’élève devra se munir de l'original de sa pièce d’identité ou passeport , de son livret d’apprentissage et de son permis s’il en est déjà titulaire . En cas d’oubli d’un des documents et de son matériel, l’élève ne sera pas examiné et ni l’école de conduite, ni l’expert ne pourront être tenu responsable et la prestation sera facturée malgré tout.
Résultat :
Les résultats théorique sont envoyé à l’élève par mail sous 48 h .
Les résultats pratiques sont consultables 424 h après l’examen sur le site RDV permis.
L’élève ajourné devra reprendre contact avec l’auto-école dans les 15 jours, sinon il est considéré comme avoir quitté l’établissement